Mentions légales

Conformément à l’article 6 de la loi du 21 juin 2004, pour la confiance dans l’économie numérique, vous trouverez ci-dessous toutes les mentions relatives au service de communication au public en ligne dénommé atelierboussole.com

Information éditeur

Editeur du Site : SARL L’Atelier & la Boussole
Adresse siège social : 13 chemin du Mercier 31560 Calmont
Téléphone : 06 66 41 30 23

Informations société :

L’Atelier & la Boussole
SARL au capital de 1 000 €
13 chemin du Mercier 31560 Calmont
N° SIRET : 913 079 612 RCS TOULOUSE
N° APE : 8559 A
N° NDA : 76 31 11495 31
N° TVA : FR 73913079612

Information site

Site www.atelierboussole.com
Email contact@atelierboussole.com
Hébergement
Hébergeur : VERCEL
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789
Site de l’hébergeur : https://vercel.com/

Développeur

Développeur du site : Etienne Moureton
Site du développeur : https://etiennemoureton.fr

Crédits

Création et conception graphique : Etienne Moureton
Photographies : L’Atelier & la Boussole et https://unsplash.com/

La reproduction sur support électronique

La reproduction de tout ou partie du site atelierboussole.com sur support électronique est formellement interdite sauf autorisation expresse de l’Atelier & la Boussole.

La reproduction sur support papier

La reproduction sur support papier est autorisée pour une utilisation à des fins privées sous réserve du respect de l'intégrité des documents reproduits ou par courte citation avec mention claire et lisible de la source sous la forme suivante "Source : www.atelierboussole.com, tous droits réservés". Toute autre utilisation est soumise à l'accord préalable et exprès de l’Atelier & la Boussole.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation

Les marques et logos

Les marques et logos cités sur le site sont déposés par les sociétés ou organismes qui en sont propriétaires. Leur reproduction ou utilisation est interdite sauf autorisation expresse des titulaires des marques.

Les liens

La mise en place d'un lien hypertexte pointant vers atelierboussole.com est autorisé sous demande à : contact@atelierboussole.com. Mentionner la source "L’Atelier & la Boussole" qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

La mise en place des liens et les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles. Toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

L'Atelier & la Boussole décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés à son site et plus généralement du fait de ces liens.